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Elections municipales de mars 2008 - Régis Litzellmann
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Textes de références

u Réduction d'impôt pour don à un parti politique

u Code électoral  Légifrance, Secrétariat général du gouvernement.

u Loi n° 88-227 du 11 mars 1988 relative à la transparence financière de la vie politique.

u Loi n° 90-55 du 15 janvier 1990 relative à la limitation des dépenses électorales et à la clarification du financement des activités politiques.